Jean-Claude Vaucheret


De: Jean-Claude Vaucheret
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
depart_retraite
admission
31 Octobre 200631/10/2006
De: Jean-Claude Vaucheret
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: VAUCHERET (Jean-Claude)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Vaucheret (Jean-Claude)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: VAUCHERET (Jean-Claude)
juge d'instruction (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Claude Vaucheret
juge d'instruction au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Claude Vaucheret
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Claude Vaucheret
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge
Remplace:
M. Beroud
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.